Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CROUSTILLANTS DE GELMER
GELMER

Numéro de dépôt :
97661788
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque LES CROUSTILLANTS DE GELMER

Déposée le 3 février 1997 par la société GELMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CROUSTILLANTS DE GELMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la société GELMER domicilié(e) 12 rue de Solférino , 62200 BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 620 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES CROUSTILLANTS DE GELMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROUSTILLANTS DE GELMER est expirée depuis le 3 février 2007.

GELMER a également déposé les autres marques suivantes : FRISSON , GALWAY BAY , (Marque figurative) , GELMER , GELMER - LES EXPERTS DE LA MER , NAVY CROCK , DUO DES FJORDS


GELMER - 12 rue de Solférino , 62200 BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 616620613


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 7 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°436731 - Publication au BOPI 2006-07-07

Inscription le 7 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436733 - Publication au BOPI 2006-07-07

Inscription le 7 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436732 - Publication au BOPI 2006-07-07

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Viande, poisson, poissons préparés, plats préparés à base de poissons, poissons panés, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, beignets de poissons, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices ; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.